Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON CHARCUTIER
CONSERVERIE DAVIN Sarl

Numéro de dépôt :
98714782
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2008

Présentation de la marque LE BON CHARCUTIER

Déposée le 9 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON CHARCUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648, AV. DES MARCHÉS, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 019 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE DAVIN - France.

La marque LE BON CHARCUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON CHARCUTIER est expirée depuis le 9 janvier 2008.

CONSERVERIE DAVIN a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DAVIN , DAVIBIO , LE MISTRAL , 100% Fruit 100% Gagnant , la saucière express , VALBIO , JEAN TERRADOU , VALBIO


CONSERVERIE DAVIN Sarl - 648, AV. DES MARCHÉS, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 382019644


CONSERVERIE DAVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Conserves de viande (terrines).